Peut-on faire des évêques catholiques sans le pape ? Mgr de Miollis et le concile de Paris (1811)

Au début de 1811, une part significative des diocèses de l’Empire restait sans titulaire : on comptait 27 sièges épiscopaux vacants. Cette vacance s’expliquait par la situation du pape Pie VII. Après l’annexion des États pontificaux (1809), retenu à Savone puis transféré à Fontainebleau, il refusait de conférer l’institution canonique aux évêques nommés par l’Empereur. Le droit propre du Siège apostolique ayant été violé par le coup de force de l’Empereur, le pape voulait ainsi défendre le droit propre du Saint-Siège et l’indépendance de sa juridiction spirituelle.

Reste qu’il fallait pourvoir les sièges vacants pour que la vie sacramentelle ne fût pas interrompue. Napoléon soutenait qu’il y avait là un véritable cas de nécessité.

Mais par quel moyen obtenir que la juridiction soit donnée aux évêques choisis ? En rendant au pape ses États et sa liberté pour qu’il accepte de valider les choix de l’empereur, ou en cherchant à faire donner la juridiction par un autre que lui ? Tout était là.

Peu enclin à céder, Napoléon tenta d’imposer que l’institution canonique des nouveaux évêques fût donnée par le métropolitain après un délai de six mois, « de manière qu’un siège ne soit jamais vacant plus d’une année ».

Et son argument tenait en une idée-force : Il le faut pour le bien des âmes !

C’était reprendre un air connu de l’Église janséniste d’Utrecht tout au long du XVIII^e siècle, qui avait ainsi justifié des consécrations épiscopales sans bulles pontificales et même contre les refus répétés des papes. Mais ici la suppléance n’était plus l’initiative d’une Église locale conciliariste, elle émanait d’une injonction étatique. L’Empereur se montrait certes soucieux de ne pas laisser les fidèles sans évêque, mais il ne respectait pas la constitution divine de l’Église.

Retour sur une page d’histoire hautement instructive vécue par un humble évêque des montagnes.

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Le roman Les Misérables de Victor Hugo a conféré à la figure de Mgr Bienvenu de Miollis (1853-1843) une notoriété universelle. Le « bon évêque de D. », Mgr Myriel — transparent pseudonyme de Miollis — accorde une hospitalité généreuse au bagnard Jean Valjean. Lorsque ce dernier est ramené par les gendarmes avec les couverts qu’il a volés, l’évêque, magnanime, lui offre en plus ses chandeliers d’argent. Cet acte de bonté, qui oriente définitivement Jean Valjean vers le bien, a marqué des générations de lecteurs.

Si la charité du prélat réel qui inspira ce personnage est restée célèbre, il n’est peut-être pas inutile de rappeler que Mgr Charles‑François‑Melchior‑Bienvenu de Miollis, évêque de Digne (1805‑1838), fit preuve aussi d’une ténacité inébranlable lors du concile de Paris en 1811[1]. Napoléon avait réuni cette assemblée pour tenter de résoudre une question d’une gravité exceptionnelle. Selon le Concordat de 1801, l’Empereur nommait les évêques, mais l’institution canonique — c’est‑à‑dire la collation du pouvoir spirituel et de la juridiction — ne pouvait être donnée que par le pape. La question cruciale soumise à l’assemblée en 1811 était donc : « Si le pape refuse abusivement de donner l’institution canonique, peut‑on suppléer à son autorité ? ».

Quelle était l’opinion de Mgr de Miollis ? Une anecdote, transmise par une tradition tenue pour crédible, est significative. « Napoléon voulut, avant l’ouverture de l’assemblée de 1811, s’entretenir en particulier avec quelques prélats appelés à y siéger. La légendaire simplicité évangélique de Mgr de Miollis faisait espérer qu’il serait aisé de l’entraîner dans des projets périlleux. L’Empereur le reçut longuement et s’efforça de draper de motifs spécieux sa rébellion contre le chef de l’Église.

— Sire, répondit le prélat, après l’avoir écouté avec attention, j’ai pour habitude de ne jamais prendre de décision importante sans avoir consulté le Saint‑Esprit. Je vous demande un peu de temps.
— Faites, dit Napoléon, et demain vous me direz ce que vous aurez résolu.
Le lendemain, l’Empereur aborda de nouveau Mgr de Miollis :
— Eh bien, Monsieur l’Évêque, que vous a dit le Saint‑Esprit ?
— Sire, pas un mot de ce que Votre Majesté a bien voulu me dire hier. »

Revenons à l’assemblée elle‑même. Napoléon laissait entendre que le refus pontifical d’accorder l’institution canonique tenait à une attache déplacée au pouvoir temporel sur les États pontificaux. Il cherchait dès lors une solution théologico‑canonique lui permettant de passer outre pour le sacre des évêques qu’il avait désignés — évêques par ailleurs bien choisis. Des diocèses, privés depuis longtemps des sacrements et de la conduite d’un pasteur, nécessitaient des titulaires pour le salut des âmes. On ne pouvait, selon lui, laisser l’obstacle pontifical priver les fidèles de l’accès aux sacrements.

En juin 1811, Napoléon réunit donc à Notre‑Dame de Paris, somptueusement décorée pour la circonstance, les évêques français et quelques Italiens. Malgré de fortes pressions impériales, le discours inaugural prononcé par Mgr Étienne‑Antoine de Boulogne, évêque de Troyes, rappela avec vigueur des principes tenus pour intangibles : « Jamais nous n’oublierons ce que nous devons de respect et d’amour à cette Église romaine qui nous a engendrés en Jésus‑Christ […] Partout où ce siège sera, tous les autres se réuniront. Partout où ce siège se transportera, tous les catholiques le suivront, parce que partout où il se fixera, là sera la tige de la succession apostolique, le centre du gouvernement et le dépôt sacré des traditions apostoliques… ».

Dans un discours très documenté, l’archevêque de Bordeaux, Mgr Charles‑François d’Aviau du Bois de Sanzay, montra, à partir de l’histoire des assemblées du clergé en France, que jamais, dans la tradition récente de l’Église latine, une Église particulière n’avait admis une investiture épiscopale sans l’accord préalable du pape. L’évêque de Tournai, Mgr François‑Joseph Hirn, lut de son côté un mémoire nourri de faits et d’arguments théologiques opposés à la compétence d’une telle assemblée en matière d’institution canonique.

Affermis par ces prises de position, les évêques refusèrent de céder aux menaces de l’Empereur. L’archevêque de Tours, Mgr Louis‑Mathias de Barral, très irrité de l’attitude de ses confrères et des résistances du pape, s’écria : « Mais enfin, il faut sauver l’Église et avoir des évêques. » — « Oui, lui répliqua‑t‑on de toutes parts, mais des évêques catholiques et non schismatiques, ou à tout le moins non douteux quant à leur institution et aux pouvoirs qui en découlent. ».

Napoléon souhaitait que, si au terme de six mois le pape persistait à refuser l’institution canonique, l’archevêque métropolitain pût conférer lui‑même l’institution à l’évêque nommé par l’Empereur. Les évêques répondirent avec constance que cela était impossible, l’institution canonique étant, de droit divin, réservée au pape. Un évêque consacré sans cette institution eût été ipso facto tenu pour schismatique, ainsi qu’il en avait été des évêques constitutionnels ; le métropolitain, par lui‑même, ne disposait d’aucun pouvoir de suppléance sans mandat pontifical.

Les évêques se montrant fermes dans leur ensemble, Napoléon, furieux, dissout l’assemblée le 11 juillet 1811 et fit emprisonner les principaux meneurs de l’opposition. Il recourut alors à un procédé fréquent pour briser une assemblée récalcitrante : la nomination d’une commission restreinte chargée d’élaborer une formule de compromis, puis l’obtention d’un vote favorisant ce compromis après avoir privé l’assemblée de ses guides naturels. Ainsi s’ouvrit une seconde phase, au cours de laquelle, le 5 août 1811, une formule fut adoptée par une majorité déstabilisée par l’absence de ses premiers chefs. Les Pères y admettaient la théorie de la « suppléance » en cas d’empêchement du pape. Treize évêques — dont Mgr de Miollis — sur quatre‑vingt eurent cependant le courage de refuser publiquement de souscrire à cet arrangement, jugé contraire à la tradition et au magistère du concile de Trente.

Deux ans plus tard, le Concordat de Fontainebleau (25 janvier 1813) entérina l’arrangement calamiteux de 1811 et mit noir sur blanc la concession de principe des Pères de Paris. Pie VII, prisonnier et épuisé, avait fini par signer un texte admettant, sous conditions, la suppléance par le métropolitain après un délai de six mois, si le pape ne pouvait donner l’institution canonique. Mais ce texte avait été arraché sous une pression extrême. On lui avait forcé la main. Le pape se rétracta dès le 28 janvier 1813. Il nota de sa main que les articles de Fontainebleau devaient être « écartés, abrogés et annulés ». Le 24 mars 1813, il informa officiellement l’Empereur qu’il ne pouvait plus donner son accord.

Par une lettre de rétractation, il réaffirma la compétence exclusive du Siège apostolique pour l’institution canonique. La primauté romaine était inaliénable. Conférer la juridiction canonique à l’évêque nommé n’était nullement une formalité administrative : ce pouvoir découlait du pouvoir des clés confié par le Christ à Pierre et à ses successeurs (cf. Mt 16, 18‑19). Aucun concile et aucun acte extorqué au souverain Pontife ne sauraient priver le pape de ce droit ni statuer qu’on pourrait y admettre des exceptions.

Mgr de Miollis le rappellera lui aussi à ses prêtres en 1832 : « En vertu de l’institution divine, proclamée et sanctionnée par la pratique dans tous les temps, le Pape est à l’Église ce que la tête est au corps humain. Ôtez le Pape et le grand et merveilleux corps de l’Église disparaît et se résout en mille fractions. »

Père Cyrille
Moine du Barroux

[1] Peut-on cependant qualifier de concile une assemblée convoquée non seulement sans la permission du pape mais contre sa volonté ? Nous ne le faisons ici que pour nous conformer à l’usage courant des historiens.